S.I.T.E.P.
Présentation de la marque S.I.T.E.P.
Déposée le 20 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPERFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.I.T.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.I.T.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.T.E.P. est expirée depuis le 20 septembre 1995.
IMPERFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10